Eric Toubas


De: Éric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur adjoint du centre interarmées du soutien « métiers et contrôle interne »
Objet:
au nom du ministre, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées et toutes décisions de transfert d'avance de trésorerie pour l'activité des forces entre trésoreries militaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
03 Août 202403/08/2024
De: Éric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur adjoint du centre interarmées du soutien « métiers et contrôle interne »
Objet:
au nom du ministre, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées et, toutes décisions de transfert d'avance de trésorerie pour l'activité des forces entre trésoreries militaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Mars 202421/03/2024
De: Éric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur adjoint du centre interarmées du soutien « métiers et contrôle interne »
Objet:
au nom du ministre, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées et toutes décisions de transfert d'avance de trésorerie pour l'activité des forces entre trésoreries militaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Novembre 202301/11/2023
De: Eric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
date_fin="2023-07-23"
délégation de signature
21 Juillet 202321/07/2023
De: Éric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur adjoint du centre interarmées du soutien « métiers et contrôle interne »
Objet:
au nom du ministre, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées et, toutes décisions de transfert d'avance de trésorerie pour l'activité des forces entre trésoreries militaires
Groupe:
date_debut="2023-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Juillet 202321/07/2023
De: Eric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du"
délégation de signature
03 Août 202203/08/2022
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Eric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Eric TOUBAS
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
délégation de signature
17 Juin 202017/06/2020
De: Eric Toubas
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les forces françaises
II. - Direction du commissariat de l'opération « Barkhane »
Groupe:
date_debut="2020-03-29"
délégation de signature
12 Mars 202012/03/2020
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'année de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Toubas (Eric, Hugues, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
III. - Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.